Mentions légales

Ce site est la propriété de « no-problem-mam.com » – Il est hébergé par OVH.

1. Informations techniques et avertissements

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. (Numéro 1364339).

2. Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à « no-problem-mam.com », responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en envoyant un mail à « no-problem-mam.com »

3. Propriété, droit d’auteur

Les composants de ce site sont la propriété exclusive « no-problem-mam.com ». Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelques procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de « no-problem-mam.com » est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intelectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, informations de toutes natures ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intelectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont « no-problem-mam.com » est producteur.

Laissez un commentaire :)

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

VOYAGEZ AVEC MOI !